Conditions générales
Conditions d'utilisation du site et cadre de nos prestations.
Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site de KOD IT Services ainsi que le cadre général de ses prestations de services informatiques. Toute commande fait par ailleurs l'objet d'un devis et d'un contrat spécifique.
Prestations
KOD IT Services fournit des prestations de développement web et mobile, de conception de solutions d'Intelligence Artificielle, d'automatisation, d'hébergement et de services informatiques managés. Le périmètre exact, les délais et le prix de chaque mission sont définis dans le devis accepté par le client.
Devis et paiement
Les devis sont gratuits et valables trente jours. Sauf mention contraire, les prestations font l'objet d'un acompte à la commande, le solde étant dû à la livraison. Les modalités détaillées figurent dans chaque devis.
Obligations du client
Le client s'engage à fournir les informations, contenus et accès nécessaires à la réalisation de la prestation, et à désigner un interlocuteur responsable des validations. Les retards imputables à l'absence de ces éléments décalent le planning d'autant.
Propriété intellectuelle
Après règlement intégral, le client devient propriétaire des développements spécifiques réalisés pour son compte. Les bibliothèques et composants tiers restent soumis à leurs licences respectives. Les contenus du présent site demeurent la propriété de KOD IT Services.
Responsabilité
KOD IT Services met en oeuvre les moyens nécessaires à la bonne exécution de ses prestations. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage résultant d'une modification effectuée par le client ou un tiers, d'une défaillance d'un service externe, ou d'un usage non conforme de la solution livrée.
Confidentialité
Chaque partie s'engage à préserver la confidentialité des informations techniques, commerciales et stratégiques échangées dans le cadre de la mission, pendant toute sa durée et après son terme.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au siège de KOD IT Services. Les parties s'efforceront de résoudre à l'amiable tout différend avant toute action contentieuse.
Contact
Pour toute question relative à cette page, écrivez-nous à Houssam.KODAD@kod-services.com.